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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES
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PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1585353
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES de SOCIETE D\'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES

Présentation de la marque PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES domicilié(e) KERISNEL - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES est expirée depuis le 6 avril 2020.

SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KERISNEL LES PEPINIERES , KÉRISNEL , LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE , La Primaline , FRESH'NOV , L'OIGNON DE ROSCOFF


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, Société coopérative agricole à capital variable - KERISNEL - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165130 - Publication au BOPI 2000-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192138 - Publication au BOPI 1995-11-21

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435147 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

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